Énoncé de confidentialitéCette version prendra effet à compter du Janvier 2009.
|
| Introduction
Nous vous remercions de visiter le site Web de M. A. Stewart et Fils Ltée. L’énoncé de confidentialité qui suit traite de notre politique de respect des renseignements personnels que nous recueillons au moyen de ce site et de l’utilisation que nous faisons de ces renseignements. Deux catégories de renseignements personnels nous sont accessibles lorsque vous visitez notre site, à savoir les suivantes : |
| À propos des renseignements qui nous sont transmis automatiquement
Quel que soit le site Web que vous visitez, certains renseignements sont automatiquement recueillis. Il en va de même lorsque vous explorez notre site, consultez ses pages ou téléchargez de l’information à partir de celui-ci. Ceci nous permet de mesurer combien de personnes visitent certaines sections de notre site dans le but de rendre ce dernier encore plus utile et convivial pour un nombre accru de personnes. Par exemple, nous utilisons les renseignements recueillis pour améliorer notre site et à des fins administratives pour que le plus grand nombre de personnes possible puisse consulter les pages correctement. Ces informations ne sont pas partagées avec des tiers et ne sont pas archivées. Pour chaque visiteur de notre site, nous colligeons et sauvegardons temporairement les renseignements suivants : |
| Témoins volatils
Certains services de notre site utilisent des témoins volatils. Il s’agit d’éléments d’information sommaires, créés temporairement afin de faciliter la recherche et la navigation le temps de votre visite de notre site. Ceux-ci sont supprimés dès que vous fermez votre fureteur. Remarque importante : Si vous désactivez la fonction « témoins » de votre fureteur, certaines options de recherche et d’accès à l’information pourraient être inopérantes sur notre site . |
| À propos des renseignements que vous acceptez de nous fournir
Nous ne conservons aucun renseignement personnel à votre sujet, autre que ceux que vous acceptez de nous fournir, de façon volontaire ou à votre demande. Par exemple, si vous nous envoyez un courriel, votre adresse électronique ne nous est pas automatiquement transmise. Vous devez nous la fournir si vous voulez que nous répondions à votre message. Nous n’avons pas accès à des renseignements personnels à moins que vous ne les ayez vous-même inclus dans la correspondance que vous nous adressez en ligne. De même, les formulaires que vous nous faites parvenir en ligne ne nous donnent accès qu’aux renseignements personnels que vous y avez inscrits. Par souci de la protection de la vie privée des enfants, nous n’acceptons ni ne colligeons aucun renseignement visant un enfant de moins de 13 ans. Si un enfant nous adresse une demande ou un commentaire par courriel, nous y répondrons, puis supprimerons ce message de nos fichiers. |
| À propos de la politique de divulgation des renseignements personnels de M.A. Stewart et Fils Ltée.
M.A. Stewart et Fils Ltée. ne divulgue ni ne remet, vend ou communique quelque renseignement personnel que ce soit concernant les personnes qui accèdent à notre site à un tiers parti, à moins d’en être contraints ou permis par des pouvoirs légaux ou policiers. |
|
Utilisations de vos renseignements
En règle générale, nous n’utiliserons vos renseignements personnels sauf pour répondre à vos questions, pour vous faire parvenir des renseignements que vous nous avez demandés ou des renseignements qui pourraient vous être utiles. [Note: English version contains note to draft.] Nous pouvons donner accès à ces renseignements à nos représentants et employés s’ils doivent en prendre connaissance afin de vous répondre. Nous nous réservons le droit de colliger les renseignements personnels que vous nous fournissez dans une base de données qui pourrait être remise à un fondé de pouvoir ou à un enquêteur agissant en vertu de la loi ou d’une règlementation. Nous nous réservons le droit de partager les renseignements personnels que vous nous fournissez avec des agences gouvernementales. Le cas échéant, M.A. Stewart et Fils Ltée., ou un membre de ces agences, communiquerait avec vous. Dans certaines autres situations, par exemple en vertu d’une requête du gouvernement ou d’un particulier, nous pouvons être dans l’obligation légale de divulguer les renseignements que vous nous avez fournis. M.A. Stewart et Fils Ltée. peut conserver et traiter les renseignements personnels que vous nous fournissez à nos bureaux situés au Colombie-Britannique, où ils peuvent être consultés par les représentants de notre service à la clientèle et aux ventes. Vous disposez d’un droit d’accès à vos renseignements personnels ainsi qu’à des renseignements à propos de la méthode de collection, d’utilisation et de partage d’informations de M.A. Stewart et Fils Ltée. en contactant notre directeur général de la protection de la vie privée à l’adresse suivante: peter@mx.mastewart.com. Sous reserve de certaines exceptions prescrites par la loi, vous bénéficierai d’un accès raisonnable à vos renseignement personnels et vous pourrez questioner l’exactitude des renseignements et s’ils sont complets ou non et vous pourrez demander que les renseignements soient corrigés. Vous pouvez assister M.A. Stewart et Fils Ltée. à maintenir vos renseignements personnels à jour en avisant la compagnie de tout changement à ces renseignements. En général, nous considérerons le fait que vous ayez visité notre site volontairement et que vous nous ayez fourni des renseignements qui indiquent votre assentiment à ce que M.A. Stewart et Fils Ltée. collecte, utilize et partage vos renseignements aux fins indiquées ci-dessus. |
|
NOTA : Nous ne pouvons guarantir que les courriels que vous nous adressez ou toute information que vous nous fournissez par internet soient protégés contre toute interception. C’est pourquoi nous vous recommandons d’utiliser les services postaux si vous devez nous transmettre un message de nature délicate ou des renseignements confidentiels comme un numéro de sécurité sociale ou d’assurance sociale. |